Le présent Contrat de licence utilisateur final (ci-après dénommé le « Contrat » ou « CLUF ») contient des informations relatives à l’utilisation des jeux et des services associés (ci-après les « Services ») fournis par NEOWIZ ; veuillez donc le lire attentivement avant toute utilisation. NEOWIZ (ci-après la « Société ») est une entreprise située à Seongnam, Gyeonggi-do, en Corée du Sud. L’utilisateur (ci-après l’« Utilisateur ») accède au système client de la Société (ci-après le « Système ») en utilisant le logiciel (ci-après le « Logiciel ») fourni par la Société afin d’utiliser les Services. En installant, copiant ou utilisant les Services ou le Logiciel de la Société, vous acceptez d’être lié par les termes du CLUF définis par la Société.
Les présentes conditions décrivent (i) l’utilisation du Logiciel, (ii) l’abonnement et l’utilisation des Services, et (iii) l’accès au Système. En outre, ces conditions peuvent être modifiées ou amendées, et un avis dans les Services, sur le site Web ou via la plateforme fournissant les Services (ci-après la « Plateforme », par exemple PS Store, Steam) vous informera de ces changements. Veuillez consulter régulièrement ces conditions afin de protéger votre utilisation des Services. Après avoir accepté les présentes conditions du CLUF, votre accès au Système constitue une acceptation de toute nouvelle modification et de son application au CLUF.
En appuyant sur le bouton « Agree » en bas de page afin de finaliser la procédure de connexion au Système, vous indiquez avoir compris le CLUF. Le fait de contourner le bouton « Agree » ou d’omettre cette procédure est considéré comme une acceptation des termes du présent Contrat. Si vous n’acceptez pas le CLUF, vous pouvez refuser le Contrat en cliquant sur le bouton « Disagree », et vous ne pourrez pas accéder au Système ni utiliser les Services.
1. CONDITIONS REQUISES POUR JOUER
Pour utiliser les Services, vous devrez : (i) télécharger le Logiciel ; (ii) créer un compte dans les Services (ci-après le « Compte ») ; (iii) respecter le CLUF.
2. COMPTE
En cas de conflit entre la politique relative au Compte et la politique de la Plateforme, la politique de la Plateforme prévaut.
Une personne physique, c’est-à-dire une personne ayant légalement atteint l’âge de la majorité, ou un mineur autorisé sous la supervision d’un représentant légal, peut créer un Compte. Vous ne pouvez pas partager votre Compte avec d’autres personnes ni permettre à quiconque autre que vous (ou des mineurs si un représentant légal a enregistré un Compte en leur nom) d’accéder à votre Compte ou de l’utiliser. L’utilisation conjointe ou partagée d’un Compte par plusieurs utilisateurs est interdite.
Vous ne pouvez pas utiliser un Compte créé à des fins commerciales. L’accès au Système et l’utilisation des Services sont autorisés uniquement pour votre usage personnel et ne peuvent être utilisés pour des activités commerciales ou des paiements. Vous ne pouvez pas créer de Comptes, accéder au Système ou utiliser les Services pour le compte d’une personne morale ou d’une entité commerciale. L’accès au Système ou l’utilisation des Services à des fins commerciales ou pour un bénéfice commercial est interdit.
Fermeture du compte / Transfert du compte
En vertu du CLUF, il vous est interdit de transférer votre Compte à un tiers. Si vous souhaitez résilier votre Compte, veuillez consulter l’article 4 du présent Contrat.
Toute responsabilité liée au transfert ou à la tentative de transfert du droit à une personne qui n’est pas titulaire du Compte incombe aux parties à la transaction, et non à la Société. La Société ne sera pas légalement responsable des actes, réclamations, créances, inexécutions, omissions ou responsabilités entre les parties à la transaction (y compris celles souhaitant transférer le droit d’utiliser le Compte) et pourra prendre les mesures appropriées conformément à sa politique si de telles activités inappropriées sont détectées.
3. FRAIS ET CONDITIONS DE PAIEMENT
Aucun paiement supplémentaire n’est nécessaire pour utiliser normalement ces Services. Toutefois, les contenus additionnels peuvent nécessiter des frais de téléchargement ou des paiements liés au Compte. Les informations relatives aux frais de téléchargement, aux paiements de Compte et à d’autres coûts, y compris les achats de contenu, sont disponibles lors du processus d’achat initial, tandis que les informations sur les éléments spéciaux dans les Services seront fournies avant l’achat. Vous pouvez consulter le coût du paiement et les détails du paiement via la Plateforme, les informations de Compte ou la société de paiement. Les coûts et paiements susmentionnés peuvent être modifiés par la Société à tout moment.
Les Utilisateurs peuvent acheter du contenu lié aux Services conformément à la politique de chaque Plateforme. Les Utilisateurs doivent payer les achats, les contenus achetés et les remboursements selon la politique de la Plateforme. Vous ne pouvez obtenir le remboursement de ce qui n’est pas prévu dans le présent Contrat. Les Utilisateurs peuvent accéder à des contenus supplémentaires en payant des frais additionnels, et certains contenus supplémentaires par abonnement sont fournis pour une durée d’utilisation limitée. En cas de non-paiement ou si vous souhaitez interrompre le paiement, le droit d’accès au contenu supplémentaire peut être restreint.
Il vous appartient de vérifier le présent CLUF à mesure que les coûts et les conditions de paiement évoluent. Si vous n’acceptez pas les modifications, vous pouvez cesser de payer ou résilier le CLUF et supprimer votre Compte conformément aux dispositions de résiliation ci-dessous. Vous êtes responsable de tous les frais associés à plusieurs types de coûts, y compris les taxes, le matériel, le Logiciel, la connexion Internet et les coûts de paiement liés au Compte.
4. RÉSILIATION ; SUSPENSION DU COMPTE
A. Résiliation des Services par la Société
La Société ne garantit pas le fonctionnement continu du Système ni des Services. La Société peut, à sa seule discrétion, interrompre à tout moment tout élément lié aux Services. La Société peut résilier le CLUF, procéder à la suspension du Compte et annuler tous les droits de l’utilisateur prévus dans le CLUF. La Société peut annoncer la résiliation des Services 30 jours avant leur fin par : (i) une fenêtre de notification de connexion ; (ii) une publication sur le site Web de la Société ; (iii) l’envoi d’un e-mail ; (iv) tout autre mode de notification que la Société juge approprié. Si la Société modifie ou supprime cet article du CLUF, vous ne recevrez aucun remboursement, quel qu’il soit.
B. Violation ou mauvaise conduite
(1) Suspension du Compte
La Société peut résilier ou restreindre l’accès au Système d’un Compte sans préavis, dans la mesure où cela ne limite pas ses droits ni les recours juridiques. La Société peut résilier ou restreindre un Compte portant le même nom, numéro de téléphone, adresse e-mail, adresse IP ou numéro de carte bancaire qu’un Compte ayant été suspendu. La suspension et la restriction du Compte peuvent s’appliquer dans les circonstances suivantes : (i) violation du CLUF par le titulaire et l’utilisateur du Compte (y compris les règles) ; (ii) accès au Système ou aux Services d’une manière non autorisée par le titulaire ou l’utilisateur du Compte.
(2) Résiliation du CLUF
La Société peut résilier le CLUF, annuler tous les droits qui y sont prévus et suspendre tous les Comptes que vous détenez. La résiliation du CLUF peut intervenir dans les circonstances suivantes : (i) la Société détermine qu’elle ne peut pas vérifier ou authentifier vos informations ; (ii) vous ou l’utilisateur de votre Compte violez le CLUF ou utilisez le Système ou le Logiciel sans autorisation ; (iii) votre utilisation des Services, du chat et vos actions sont jugées inappropriées, agressives ou contraires aux règles d’utilisation. La résiliation du CLUF prend effet à compter du moment où l’information a été transmise par e-mail ou par tout autre moyen.
Le droit à un remboursement au titre du CLUF n’est pas garanti.
C. Utilisateur
(1) Résiliation par vous
Vous pouvez résilier le CLUF pour votre Compte en envoyant un e-mail à la Société. Toutefois, aucun remboursement n’est garanti dans ce cas.
(2) En cas de modification du CLUF
L’utilisateur a le droit de refuser le CLUF révisé. L’utilisateur doit faire preuve de diligence en cas de modification du CLUF et peut résilier le contrat de Services s’il n’accepte pas la version révisée du CLUF. Toutefois, si l’utilisateur n’a pas exprimé son refus avant la date d’entrée en vigueur de l’accord révisé, il sera réputé avoir accepté l’accord modifié. En outre, si l’utilisateur sélectionne « Agree » dans le CLUF ou accède au Système ou aux Services, il sera considéré comme ayant accepté le CLUF modifié et comme ayant renoncé au droit de résilier le Contrat tel que prévu dans la clause ci-dessus.
D. Comptes clôturés
Lorsque le CLUF est résilié, tous vos Comptes seront suspendus et l’ensemble des droits prévus dans les conditions prendra également fin. À l’issue de cette procédure, l’utilisateur ne pourra plus utiliser le logiciel concerné et ne pourra plus accéder au Système ou aux Services via un Compte suspendu. Lorsqu’un Compte est suspendu, tout son contenu, comme les personnages, objets, monnaies, etc., est perdu. Le temps de jeu investi dans les Services à la fin du CLUF ne donnera lieu à aucune compensation, et la valeur du Compte ne sera pas reconnue à des fins de remboursement.
Les utilisateurs dont les Comptes ont été suspendus ne peuvent pas accéder au Système ou aux Services sans l’autorisation de la Société. Les mêmes restrictions s’appliquent aux autres Comptes. Le Compte ne doit pas être transmis à un utilisateur dont le Compte a été suspendu.
5. CONDUITE
A. Comportements expressément interdits
Vous êtes responsable d’adopter un comportement approprié afin de conserver un droit continu d’accès au Système et aux Services. La Société interdit tout acte susceptible de détériorer l’expérience globale des utilisateurs dans les Services, sans limiter son contrôle sur les Services ni le cadre comportemental des utilisateurs.
(1) Le fait d’imposer une charge importante au Système sans raison particulière ;
(2) Le fait de modifier les modalités d’utilisation des Services et des contenus au moyen d’un Logiciel produit par vous-même ou par un tiers ;
(3) Le fait d’acquérir ou d’obtenir de manière anormale des scores, de la monnaie, des objets, des capacités, des rangs ou des positions via un Logiciel, des macros et des frappes automatiques vous appartenant ou appartenant à un tiers ; le fait de manipuler l’interface utilisateur ou les données des Services afin d’obtenir de manière anormale des objets, capacités ou avantages ;
(4) Le fait de créer ou de distribuer des programmes qui contournent les connexions au Système ou l’accès au Système ou aux Services via un Logiciel ou des informations pouvant être obtenues par extraction de données du Système ;
(5) Le fait de publier dans une fenêtre de chat ou une communauté publique tout comportement fautif susceptible d’engager une responsabilité civile, y compris le harcèlement, la violence, l’intimidation, la diffamation, les substances nuisibles, la pornographie et la violation des droits de propriété intellectuelle ;
(6) Le fait de transmettre ou de recevoir, intentionnellement, des personnages, monnaies ou objets obtenus, créés ou dupliqués par des méthodes anormales.
B. Vente d’objets et d’éléments
À des fins commerciales, il vous est interdit de transmettre, vendre, mettre aux enchères ou acheter tout Contenu des Services, ou de proposer une transaction à un tiers. Les personnages, capacités des personnages, objets, monnaies et autres éléments ne peuvent pas être échangés. Vous ne devez pas encourager ni inciter des tiers à participer à une transaction ou à utiliser, transférer ou distribuer un actif des Services dans le cadre d’un jeu d’argent exploité par une autre société. Vous ne pouvez pas acheter, vendre (ou tenter de le faire) un personnage, une capacité de personnage, un objet, une monnaie ou tout autre élément via une enchère en ligne, un groupe de discussion, un forum, etc. Un tel comportement est interdit par le CLUF et constitue une atteinte aux droits de propriété de la Société.
6. SURVEILLANCE
La Société peut collecter et conserver des informations sur l’utilisation des Services par les utilisateurs. Ces informations seront conservées avec d’autres données relatives à l’utilisation des Services collectées via les Services et le Système. La Société peut analyser ou utiliser vos informations de jeu à des fins d’examen, de recherche, de développement, de maintenance, d’exploitation, de gestion, d’assistance et de vente de produits et de Services.
La Société peut procéder à une surveillance du matériel afin de s’assurer que les utilisateurs utilisent un Logiciel officiel lorsqu’ils utilisent les Services ou accèdent au Système. En outre, la Société peut vérifier si vous utilisez un logiciel illégal produit par vous-même ou par un tiers en violation de l’article 5 du présent Contrat.
7. AVERTISSEMENT RELATIF AUX CRISES
L’exposition à la lumière ou aux éclairs lumineux peut provoquer des crises, bien que cela soit peu probable. Des crises peuvent survenir indépendamment de tout antécédent médical ; une attention particulière doit donc être portée lors de l’utilisation des Services.
8. LICENCE
A. Licence du Logiciel
En vertu du présent CLUF, la Société accorde aux utilisateurs une licence limitée, exclusive et révocable sur le Logiciel et les documents associés. Les titulaires de licence peuvent créer des Comptes valides et accéder au Système et aux Services par l’intermédiaire des Comptes qu’ils créent.
B. Licence d’accès au Système pour jouer au jeu
La Société fournit des jeux et du contenu utilisateur (tel que défini ci-dessous) aux utilisateurs qui respectent le CLUF et disposent de Comptes valides, avec une licence limitée, exclusive et révocable sur le Logiciel et les Services. Un Compte valide vous permet de télécharger et d’échanger du contenu et du contenu utilisateur dans les Services dans les limites autorisées par le Système. Les informations susmentionnées sont conformes au présent CLUF et sont utilisées uniquement aux fins de l’utilisation des Services.
C. Restrictions spécifiques
Tous les droits non expressément prévus dans le présent Contrat sont réservés, et aucune licence, autorisation, droit d’accès ou droit ne sera implicite.
Toute information obtenue par le biais du Système ne peut être utilisée à d’autres fins que l’utilisation des Services. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à téléverser, télécharger ou utiliser des informations accessibles ou obtenues via le Système, sauf dans les cas permis par le CLUF.
Vous ne pouvez pas copier (sauf dans les cas expressément prévus ci-dessus), distribuer, louer, adapter, traduire, utiliser, afficher ou créer une licence dérivée fondée sur le Logiciel ou sur tout document connexe. Vous ne pouvez pas transférer le Logiciel, sauf dans les cas prévus par le CLUF.
Vous ne pouvez pas copier, distribuer, prêter, louer, modifier ou créer des œuvres dérivées, ni adapter, traduire, exécuter, publier, transférer ou réutiliser les informations accessibles via le Système. Cela comprend, sans s’y limiter, le contenu des Services, le contenu utilisateur, les objets, les éléments ou les personnages enregistrés dans les Services. L’utilisateur peut modifier le contenu des Services et le contenu utilisateur dans les Services dans les limites autorisées par le Système.
L’extraction du code source au moyen du Logiciel ou des informations du Système (y compris les paquets de données transmis sur le réseau) n’est pas autorisée. Indépendamment du chiffrement, le désassemblage, la décompilation, l’ingénierie inverse (ou la tentative de telles actions) sont interdits, de même que l’analyse, le déchiffrement (ou la tentative de déchiffrement) du code des flux de paquets, ou le fait de permettre à des tiers de le faire. En cas de constatation, l’utilisateur renonce expressément à tous droits légaux. Vous ne pouvez pas contourner ni désactiver une licence si le Logiciel et/ou le Système contient une technologie de gestion de licence.
D. Mises à jour du Logiciel
La Société peut mettre à jour ou modifier le Logiciel de temps à autre. Vous accordez à la Société les droits suivants : (i) le droit d’extraire les données du profil matériel du Système ; (ii) le droit de collecter des informations sur les répertoires de fichiers (Services et accès au Système) ; et (iii) le droit de télécharger des informations liées au matériel et aux Services. Ce qui précède s’applique à tous les Comptes et à tout matériel tentant de se connecter au Système.
E. Nouvelles versions du Logiciel
Vous n’êtes pas tenu d’utiliser toute nouvelle version du Logiciel, tout pack d’extension, toute mise à jour, toute amélioration ou tout contenu supplémentaire visé par le présent Contrat. Toutefois, la Société peut distribuer ces contenus à sa discrétion. La Société peut mettre à jour, améliorer et perfectionner son Logiciel sans consulter les utilisateurs. Lorsqu’elle distribue un nouveau Logiciel, la Société peut demander à l’utilisateur de modifier le Logiciel comme condition d’utilisation des Services. Lorsqu’une nouvelle version est publiée, la Société partage les informations pertinentes avec l’utilisateur et lui accorde un délai pour télécharger le Logiciel et installer le programme. Les utilisateurs doivent installer et exécuter le nouveau Logiciel dans le délai imparti pour accéder au Système ou utiliser les Services. Si le Logiciel n’est pas installé dans ce délai, la Société ne pourra être tenue responsable et ne garantit aucun remboursement des frais antérieurement payés.
9. DROITS DE PROPRIÉTÉ
A. Propriété du Logiciel, du Système et des Services
Dans vos relations avec la Société, la Société détient la propriété exclusive du Logiciel, du Système, des Services et du contenu présent dans les Services (voir ci-dessous). Tous les éléments du Logiciel, du Système, des Services et du contenu présent dans les Services sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et d’autres lois relatives à la propriété. La Société se réserve tous les droits non expressément accordés.
Les Services peuvent être composés de codes logiciels, programmes, routines, sous-routines, objets, fichiers, données, personnages (y compris les éléments liés aux Comptes et personnages, l’argent, les objets et les capacités), graphismes, effets sonores, musique, animation, vidéo, texte, contenu, mise en page, design et autres informations. Tous les éléments énumérés ci-dessus peuvent être accessibles et téléchargés via le Système (ci-après le « Contenu des Services »). La Société, ses sociétés affiliées, titulaires de droits d’auteur et/ou fournisseurs détiennent les droits de propriété et les intérêts relatifs au Logiciel, au Système, aux Services et au Contenu des Services (y compris les droits de propriété intellectuelle). Aucun droit ne vous est transféré, à l’exception de la licence limitée prévue ci-dessus.
B. Droits sur certains contenus
Vous ne pouvez pas revendiquer la propriété du Compte en raison de l’accumulation d’expérience du personnage ou de l’acquisition d’objets. La Société conserve la propriété des corporations, activités, groupes, titres et personnages, ainsi que des objets, monnaies et éléments acquis par leur intermédiaire (y compris les droits d’auteur et droits de propriété intellectuelle). Ces éléments sont expressément réservés au titre du présent Contrat.
En vertu du CLUF, la Société peut utiliser les informations des personnages enregistrés dans le Compte de l’utilisateur, sauf si cela limite les droits de l’utilisateur (par exemple : tableaux, listes et autres modifications, à l’exclusion des informations personnelles).
Vous cédez par les présentes à la Société les droits d’auteur, les droits de propriété et les autres droits portant sur les informations échangées, transférées ou téléversées dans le cadre de l’utilisation du Système ou des Services (y compris, sans limitation, tous fichiers, données et informations). La Société peut transférer des données et informations relatives aux objets acquis, produits ou échangés par le biais de la corporation, du groupe, du titre, du personnage et du personnage enregistré dans le Compte. S’il est impossible de transférer vos droits, vous accorderez à la Société des licences exclusives, permanentes, irrévocables et sans redevance. La licence devra permettre l’octroi de sous-licences à plusieurs niveaux et l’exercice de divers droits de propriété intellectuelle et autres droits. Il devra également être possible d’appliquer les clauses ci-dessus à tout développement ultérieur de contenu. La présente clause ne s’applique pas au contenu utilisateur (tel que défini ci-dessous).
C. Contenu utilisateur
Le Système peut fournir des canaux de chat, des forums et d’autres espaces de discussion permettant la communication d’informations entre utilisateurs (ci-après le « contenu utilisateur »).
Tout contenu utilisateur transmis par le biais du Système ne doit pas : (i) violer des lois, décrets, règlements ou règles ; (ii) enfreindre les droits de propriété intellectuelle, de propriété, de vie privée ou de droit à l’image de tiers ; (iii) publier un contenu offensant ou obscène, de la pornographie infantile ou un contenu portant atteinte aux mineurs ; (iv) contenir de virus, chevaux de Troie, codes de désactivation, vers, bombes à retardement, GIF transparents, cancelbots ou autres programmes et routines destinés à endommager, surveiller, bloquer ou permettre l’utilisation non autorisée de données, d’informations, de paquets et de données personnelles.
Si le contenu utilisateur viole le CLUF ou expose les utilisateurs, les donneurs de licence et les fournisseurs à une responsabilité, la Société peut prendre toute mesure appropriée à sa seule discrétion. En outre, des mesures appropriées peuvent être prises s’il est estimé que les intérêts ou droits de la Société, du fournisseur, du donneur de licence, du fournisseur d’accès Internet et de l’utilisateur des Services, ou la réputation de la Société, sont susceptibles d’être lésés.
Vous accordez à la Société une sous-licence mondiale, exclusive, permanente, illimitée, irrévocable et sans redevance. Cette licence permet l’exercice de divers droits de propriété intellectuelle et autres droits, et il en va de même pour tout contenu ultérieur développé.
Toute atteinte aux droits de propriété de la Société constitue une violation grave du CLUF, et la Société peut suspendre ou résilier votre Compte. En outre, selon les circonstances, la Société peut prendre les mesures qu’elle juge appropriées. Les présentes conditions ne limitent pas les recours juridiques ni les autres droits de l’utilisateur et peuvent continuer à produire leurs effets, les informations concernées pouvant être conservées après l’expiration du CLUF ou des conditions de la clause précédente.
10. ABSENCE DE GARANTIES
Le Logiciel, le Système, les Services, le contenu présent dans les Services et les autres données associées sont fournis « en l’état » et sans garantie quant à d’éventuels défauts. Vous assumez tous les risques liés à l’accès au Système et aux Services.
La Société exclut toute garantie, expresse ou implicite, y compris les garanties de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation. La Société ne garantit pas que l’accès au Système et l’exécution du Logiciel se feront sans interruption ni erreur. En outre, le Système ou le Logiciel peut ne pas être compatible avec votre matériel et votre logiciel.
La Société fait tout son possible pour maintenir le Système, mais ne garantit pas sa continuité. Le Système peut être interrompu à tout moment pendant les Services, notamment en raison de vérifications du Système, de l’application d’un nouveau Logiciel, de situations d’urgence, d’équipements défectueux ou d’erreurs réseau.
11. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES
En aucun cas la Société, ses sociétés affiliées, donneurs de licence et fournisseurs ne pourront être tenus responsables de dommages spéciaux, indirects, accessoires, consécutifs, punitifs ou exemplaires (y compris la perte ou l’altération de données) résultant de vous-même ou d’un tiers. La Société n’est pas responsable des Comptes, du Système, du Logiciel, des Services, du Contenu des Services, du contenu utilisateur, des données ou du CLUF.
12. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Sauf disposition contraire ci-dessous, la Société ne remboursera pas les frais au-delà d’un mois à compter du paiement, lorsque ceux-ci sont liés au Compte, au Logiciel, au Système, aux Services, au Contenu des Services, au contenu utilisateur et au CLUF.
Si la Société manque à son obligation de fournir l’accès et l’utilisation de votre Compte, du Système, des Services, du Contenu des Services ou du contenu utilisateur, elle peut mettre en œuvre un recours. Les compensations seront versées sur la base du montant le plus faible entre le paiement correspondant à la période pendant laquelle l’accès est indisponible et le coût de paiement sur trois mois.
La Société assumera le niveau maximal de responsabilité légale prévu par la loi applicable si les limitations et exclusions de responsabilité sont jugées invalides ou inapplicables. Les recours prévus par le présent Contrat prévalent sur tout autre recours oral ou écrit, exprès ou implicite, et s’appliquent de manière exclusive.
13. INDEMNISATION
Vous indemniserez la Société, ses sociétés affiliées, concédants de licence, fournisseurs, ainsi que leurs employés, prestataires, dirigeants et administrateurs, contre tous types de réclamations, pertes, dommages et dossiers. Vous devrez payer les indemnisations et les honoraires d’avocat liés aux dommages susmentionnés dans les cas suivants : (i) utilisation ou mauvaise utilisation du Logiciel ; (ii) accès au Système ; (iii) utilisation du Compte (y compris par des utilisateurs non titulaires) ; (iv) utilisation des Services.
14. MODIFICATIONS DU CLUF
La Société publie le CLUF modifié au moyen d’un avis dans le Service, sur le site Web ou sur la Plateforme. Vous devez accepter le CLUF pour accéder au Système ou utiliser les Services, et votre accès au Système sera réputé constituer une acceptation de toute modification du CLUF.
Si vous n’acceptez pas le CLUF en raison de la modification des principales conditions générales, vous pouvez résilier le CLUF et suspendre votre Compte conformément à l’article 4 du présent Contrat.
15. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION EXCLUSIVE
Le présent Contrat, ainsi que tout litige ou toute réclamation s’y rapportant de quelque manière que ce soit ou découlant du présent Contrat ou de l’Application, seront régis et interprétés conformément aux lois de la République de Corée, sans égard aux règles de conflit de lois. Si vous et la Société convenez de régler tout litige, différend ou controverse par un mode alternatif de règlement, tel que l’arbitrage, cet accord sera applicable.
A. Intégralité de l’accord
Le présent Contrat constitue l’accord complet et exclusif entre nous, nonobstant toute divergence avec tout bon de commande ou autre document écrit soumis par vous, qu’il ait été formellement rejeté ou non par le Fournisseur. L’acceptation de tout bon de commande que vous passez est expressément conditionnée à votre consentement aux termes énoncés aux présentes. Si l’une des dispositions du présent Contrat est jugée inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle sera réformée dans la mesure nécessaire pour la rendre applicable, et cette décision n’affectera pas l’applicabilité de cette disposition dans d’autres circonstances, ni celle des autres dispositions du présent Contrat en toutes circonstances. Le présent Contrat ne sera pas régi par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l’application est expressément exclue.
B. Exportation
Vous acceptez de respecter les lois applicables en matière de contrôle des exportations et vous vous engagez à ne pas transférer le Logiciel ou les Services à un ressortissant étranger ou vers une destination étrangère interdite par ces lois sans avoir préalablement obtenu, puis respecté, toute autorisation gouvernementale requise. Vous certifiez que vous n’êtes pas une personne avec laquelle la Société est empêchée de faire affaire en vertu de la législation applicable.
16. DISPOSITIONS DIVERSES
Si une partie du CLUF est jugée invalide ou inapplicable, elle sera interprétée de manière conforme au droit applicable afin de refléter autant que possible l’intention initiale des parties exprimée dans le CLUF. Les autres parties resteront pleinement en vigueur et produiront tous leurs effets.
Vous devez respecter toutes les lois applicables concernant votre accès au Système, au Logiciel, au Compte et aux Services, ainsi que leur utilisation. Sans limiter la portée générale de ce qui précède, vous ne pouvez pas télécharger, utiliser, exporter ou réexporter de quelque manière que ce soit toute partie des informations accessibles via le Système ou le Logiciel, sauf dans le strict respect de toutes les lois et réglementations applicables.
Sauf disposition contraire des présentes, vous ne pouvez pas céder ni transférer le CLUF ou les droits qui en découlent, et toute tentative en ce sens sera nulle. Le CLUF, y compris les règles de conduite ainsi que les frais et conditions de paiement qui y sont mentionnés, tels qu’ils peuvent être modifiés de temps à autre par la Société, énonce l’intégralité de l’entente et de l’accord entre la Société et vous concernant son objet.
Tous les avis destinés à la Société requis ou autorisés par le CLUF doivent être envoyés par courrier électronique à [email protected], sauf indication contraire dans le CLUF.